Conseils municipaux

Conseil municipal du mardi 30 janvier 2024

Délibération n°1 – Commissions thématiques

Délibération n°2 – Représentants auprès des associations et organismes extérieurs

Délibération n°3 – Représentants auprès des conseils d’établissements

Délibération n°4 – Représentants auprès de la commission consultative des services publics locaux

Délibération n°5 – Représentants à la commission de délégation des services publics

Délibération n°6 – Désignation des membres de la commission communale  des impôts directs

Délibération n°7 – Désignation des délégués au SAGYRC (syndicat intercommunal)

Délibération n°8 – Désignation des délégués au SIGERLY (syndicat intercommunal)

Délibération n°9 – Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des transferts de charges

Délibération n°10 – Désignation d’un représentant à l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA

Délibération n°11 – Nomination du représentant de la commune au sein de l’assemblée générale du SPL funéraire

Délibération n°12 – Désignation des membres du comité d’éthique et d’évaluation de la vidéoprotection

Délibération n°13 – Désignation d’un représentant auprès du Conseil d’administration de l’hôpital de Sainte-Foy-Lès-Lyon

Délibération n°14 – Désignation des représentants de la Ville à la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMIE). 

Délibération n°15 – Accord de dissolution du syndicat rhodanien de développement du câble

Délibération n°16 – Désignation d’un Conseiller municipal en charge des questions de défense

Délibération n°17 – Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour la création d’un restaurant au groupe scolaire Marie-Curie

Délibération n°18 – Règlement intérieur – Exercice du droit à la formation des conseillers municipaux

Délibération n°18 – Exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux

Délibération n°19 – Règlement intérieur relatif aux titres – restaurant

Délibération n°19 – Attribution des tickets restaurants aux agents de la Commune Nouvelle

Délibération n°20 – Création d’un comité social territorial commun entre la ville d’Oullins-Pierre- Bénite et le centre communal d’action sociale d’Oullins-Pierre-Bénite

Délibération n°21 – Fixation des élections professionnelles, du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision de recueil de l’avis des représentants de la Collectivité

Délibération n°22 – Règlement d’application relatif au temps de travail et son organisation pour les agents de la Ville et du CCAS d’Oullins-Pierre-Bénite

Délibération n°22 – Règlement intérieur du temps de travail des agents de la Ville et du CCAS d’Oullins pierre bénite

Délibération n°23 – Convention constitutive de groupement de commandes permanent

Délibération n°23 – Convention de groupement de commandes permanent entre la commune de Oullins-Pierre-Bénite et le C.C.A.S. de Oullins-Pierre-Bénite

Délibération n°24 – Convention d’adhésion à la centrale d’achat territoriale de la Métropole de Lyon

Délibération n°24 – Règlement général de la centrale d’achat territoriale de la Métropole de Lyon

Délibération n°24 – Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale – Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale – Autorisation de signature de la Convention d’adhésion – Délégation au Maire

Délibération n°25 – Recensement de la population 2024

Délibération n°26 – Résiliation de la convention intercommunale entre les médiathèques d’Oullins, Saint-Genis Laval et Brignais

Délibération n°27 – Convention de partenariat avec l’association Humatopie dans le cadre de l’organisation de séjours enfants/jeunes.

Délibération n°27 – Délibération de partenariat dans le cadre de l’organisation de séjours enfants/jeunes entre l’association Humatopie et la commune d’Oullins-Pierre- Bénite

Délibération n°28 – Convention de fourrière animale avec la SPA 2024 – 2025

Délibération n°28 – Partenariat maltraitance avec la SPA 2024-2025

Délibération n°28 – Partenariat stérilisation avec la SPA 2024 – 2025

Délibération n°28 – Convention avec la SPA

 

 

 

Conseils municipaux - Année 2023

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 12 décembre 2023

Liste des délibérations votées lors du Conseil municipal du 12 décembre 2023

Procès-verbal approuvé du Conseil municipal du 12 décembre 2023

Procès-verbal approuvé du Conseil municipal d’Oullins du jeudi 14 décembre 2023

 

Délibération sur la création de la Commune nouvelle “Oullins-Pierre-Bénite”

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 8 novembre 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du mercredi 8 novembre 2023

Charte de la Commune nouvelle “Oullins-Pierre-Bénite”

Rapport financier de juin 2023

Relevé de décision du Comité social Territorial du 18 octobre 2023

 

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du mardi 19 septembre 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du mardi 19 septembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal signé du mardi 19 septembre 2023

 

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du mardi 11 juillet 2023

Procès-verbal signé du Conseil municipal du mardi 11 juillet 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du mardi 11 juillet 2023

 

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du mardi 30 mai 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du 30 mai 2023

Procès-verbal signé du conseil municipal du 30 mai 2023

 

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 4 avril 2023

Convocation signée au Conseil municipal du mardi 4 avril 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du mardi 4 avril 2023

Procès-verbal signé du conseil municipal du 4 avril 2023

 

Procès-verbal signé du Conseil municipal du 21 février 2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 février 2023

Délibération 1 sur les actes de gestion

Délibération 2 – gestion des déchets des marchés forains

Délibération 3 – Convention d’ouverture des données Métropole de Lyon

Délibération 4 – création d’emplois non permanents – chantiers d’insertion

Délibération 5 – Renouvellement dispositif emplois vacances

Délibération 6 – Garantie d’emprunt Alliade Habitat

Délibération 7 – Débat d’orientations budgétaires

Délibération 8 – Convention analyse de la pratique secteur petite enfance

Délibération 9 – Mise à jour budget enfance petite enfance

Délibération 10 – Convention de partenariat avec le lycée Jacquard

Délibération 11 – Convention avec Pôle Emploi

Conseils Municipaux 2022