Actes administratifs Retrouvez les actes administratifs de la Ville

Arrêtés du Maire et Décisions - année 2024

Mise en ligne effectuée le vendredi 23 février 2024

Arrêté permanent circulation et stationnement place Anatole-France / Décision du 12 janvier 2024

Tarifs de séjour de ski enfance – jeunesse / Décision du 22 février 2024

 

Mise en ligne effectuée le 22 février 2024

Autorisation de buvette temporaire lors du vide-grenier de l’USMPB Basket / décision du 19 février 2024

 

Mise en ligne effectuée le 15 février 2024

Demande d’autorisation de travaux au gymnase du parc Chabrières / Décision du 5 février 2024

 

Mise en ligne effectuée le 8 février 2024

Nomination des membres du second collège au conseil d’administration du CCAS / décision du 8 février 2024

 

Mise en ligne effectuée le 6 février 2024

Stationnement et circulation rues de la République et Paul-Bert le vendredi 9 février 2024 / Décision du 6 février 2024

 

Mise en ligne effectuée le 2 février 2024

Délégation de signatures / Décision du Maire du 1er février 2024

 

Mise en ligne effectuée le mardi 30 janvier 2024

Décision du Maire n°1 – régie de la Médiathèque la Mémo

Décision du Maire n°2 – régie de stationnement de la Médiathèque la Mémo

Décision du Maire n°3 – régie événementiel

Décision du Maire n°4 – régie jeunesse

Décision du Maire n°5 – régie des jumelages

Décision du Maire n°6 – régie des braderies

Décision du Maire n°7 – régie du cimetière

Décision du Maire n°8 – régie du stationnement LPA

Décision du Maire n°9 – régie location des salles municipales

Décision du Maire n°10 – régie des marchés forains

Décision du Maire n°11 – régie de la piscine

Décision du Maire n°12 – régie extrascolaire

Décision du Maire n°13 – régie communication

Décision du Maire n°14 – régie périscolaire

Décision du Maire n°15 – régie des structures petite enfance (EAJE)

Décision du Maire n°16 – régie de recettes funéraires

Décision du Maire n°17 – régie vie associative

Décision du Maire n°18 – régie médiathèque Elsa-Triolet

Décision du Maire n°19 – régie arts couture

Décision du Maire n°20 – régie spectacles

Décision du Maire n°21 – régie du cinéma MDP

Décision du Maire n°22 – régie Affaires générales

Décision du Maire n°23 – régie enfance loisirs

Décision du Maire n°24 – régie Droits de place

Décision du Maire n°25 – régie enfance

 

Mise en ligne effectuée le 11 janvier 2024

Circulation alternée et chaussée rétrécie avenue Jean-Jaurès à Oullins du 22 janvier au 9 février 2024 / Décision du 11 janvier 2024

Arrêtés de délégations des élus de la Commune nouvelle

Voici les arrêtés de délégations des élus membres du conseil municipal de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite, mis en place le samedi 6 janvier 2024.

Marlène Bontemps, 1ère adjointe (urbanisme, habitat et Politique de la ville) – modifié le 9 février 2024

David Guilleman, 2e adjoint (développement durable, espaces publics et cadre de vie) – modifié le 9 février 2024

Patricia Dauvergne, 3e adjointe (affaires scolaires)

Patrice Langin, 4e adjoint (stationnement, police administrative et gestion des bâtiments publics de la commune déléguée de Pierre-Bénite)

Marysa Dominguez, 5e adjointe (affaires sociales, personnes âgées et logement)

Clément Delorme, 6e adjoint (ressources humaines et budget)

Sandrine Comte, 7e adjointe (développement économique et artisanat)

Louis Proton, 8e adjoint (sécurité et tranquillité publiques)

Christine Chaland, 9e adjointe (affaires générales et juridiques)

Christian Ambard,10e adjoint (commerce et marchés forains)

Marine Boissier, 11e adjointe (famille et jeunesse)

Thierry Duchamp, 12e adjoint (relations avec les associations et les clubs sportifs et au passeport jeunesse) – modifié le 9 février 2024

Sandrine Guillemin, 13e adjoint (grands projets et patrimoine communal)

Philippe Souchon, 14e adjointe (équipements sportifs, santé et handicap)

Alhame Tabboubi, 15e adjointe (insertion et emploi) – modifié le 9 février 2024

Jean-Louis Claude,16e adjoint (mobilités, voirie et gestion du domaine public) – modifié le 9 février 2024

Solange Martellacci, 17e adjointe (culture et échanges internationaux)

Levana Mbouni, 18e adjoint (numérique et pouvoir d’achat)

Cédric Barbiero, conseiller délégué aux structures petite enfance

Tassadit Bellabas, conseillère déléguée à la politique de la ville pour les quartiers prioritaires – modifié le 9 février 2024

Anaëlle Caillet, conseillère déléguée à la jeunesse et au devoir de mémoire

Eliane Chapon, conseillère déléguée à l’animation des aînés

Oihiba Dridi, conseillère déléguée à la vie associative

Frédéric Hyvernat, conseiller délégué à l’accessibilité et à la sécurité des bâtiments)

Pierre Laforets, conseiller délégué aux espaces verts

Dominique Large, conseillère déléguée aux écoles

Marion Leclère, conseillère déléguée aux structures petite enfance

Philippe Locatelli, président de la commission d’appels d’offres

Jean-Luc Pays, conseiller délégué aux risques technologiques et aux relations avec les acteurs de la Vallée de la chimie

Marie-Laure Piquet-Gauthier, conseillère déléguée à la santé et au handicap

Paul Sachot, conseiller délégué à la transition et à la rénovation énergétiques

Max Sébastien, conseiller délégué aux marchés forains

Bertrand Segretain, conseil délégué au conseil municipal des enfants et de la jeunesse

Georges Tranchard, conseiller délégué aux structures pour personnes âgées, au conseil des aînés et aux cultes

Délégations des élus de la commune déléguée de Pierre-Bénite

Marysa Dominguez, 1ère adjointe à la ville inclusive

Patrice Langin, 2e adjoint à la mise en oeuvre du décret tertiaire

Sandrine Comte, 3e adjointe à l’attractivité territoriale

Thierry Duchamp, 4e adjoint aux animations de la place Jean-Jaurès et à la vie de village dans les quartiers de Pierre-Bénite

Marine Boissier, 5e adjointe à la parentalité des familles du quartier de Haute-Roche

Levana Mbouni, 6e adjoint au numérique

Alhame Tabboubi, 7e adjointe à la santé et à la jeunesse du quartier de Haute-Roche

Clotilde Pouzergue, Maire déléguée de la commune déléguée d’Oullins et adjointe de la commune déléguée

Actes administratifs de Pierre-Bénite établis en 2023

Pour accéder aux actes administratifs établis en 2023 par la Ville de Pierre-Bénite, veuillez cliquer sur ce lien.

Ces liens sont classés par ordre chronologique.

Décisions et arrêtés du Maire - Année 2023

Mise en ligne effectuée le lundi 11 décembre 2023

Arrêté temporaire de stationnement devant la Maison du Peuple le 15 janvier 2024 (collecte de sang) / Décision du vendredi 8 décembre 2023

 

Mise en ligne effectuée le jeudi 30 novembre 2023

Arrêté temporaire de stationnement et de circulation du 7 au 8 décembre 2023 / Décision du 30 novembre 2023

 

Mise en ligne effectuée le mercredi 8 novembre 2023

Arrêté temporaire de stationnement sur le parking du foyer Croizat le 11 novembre pendant la commémoration / Décision du 8 novembre 2023

Arrêté temporaire de stationnement autour de la place Jean-Jaurès le 17 novembre (Beaujolais Nouveau) / Décision du 8 novembre 2023

Mise en ligne effectuée le mardi 24 octobre 2023

Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation le 27 octobre place Jean-Jaurès (Halloween) / Décision du 24 octobre 2023

 

Mise en ligne effectuée le vendredi 20 octobre 2023

Arrêté permanent de stationnement sur le parking de l’église (foodtruck) / Décision du 19 octobre 2023

Arrêté temporaire de stationnement et de circulation 210 – 214 rue des martyrs de la Libération / Décision du 20 octobre 2023

Arrêté permanent stationnement et circulation Chemin du petit Revoyet / Décision du 19 octobre 2023

Création d’une place de stationnement pour personne à mobilité réduite au 8 rue du 19-Mars 1962 / Décision du 19 octobre 2023

Création d’une place de stationnement pour personne à mobilité réduite au 47 bis rue Voltaire / Décision du 19 octobre 2023

Création d’une place de stationnement pour personne à mobilité réduite au 44 allée D’Aversa / Décision du 19 octobre 2023

 

Mise en ligne effectuée le mercredi 11 octobre 2023

Stationnement et circulation place Jean-Jaurès et rue Lucie-Aubrac / Décision du 11 octobre 2023

 

Mise en ligne effectuée le 10 octobre 2023

Circulation durant le cross du collège (20 octobre 2023) / Décision du 10 octobre 2023

 

Mise en ligne effectuée le vendredi 6 octobre 2023

Stationnement et circulation 210 – 214 rue des Martyrs de la Libération / Décision du 6 octobre 2023

 

Mise en ligne effectuée le lundi 25 septembre 2023

Stationnement devant la Maison du Peuple le jeudi 5 octobre 2023 (salon des aidants) / Décision du 25 septembre 2023

 

Mise en ligne effectuée le mercredi 20 septembre 2023

Stationnement devant la Maison du peuple le 16 octobre 2023 (collecte de sang) / Décision du 20 septembre 2023

 

Mise en ligne effectuée le mardi 19 septembre 2023

Stationnement chemin du petit Revoyet / Décision du 19 septembre 2023)

 

Mise en ligne effectuée le jeudi 14 septembre 2023

Stationnement et circulation entre le n°15 et le n°37 de la rue du Docteur Roux / Décision du 14 septembre 2023

 

Mise en ligne effectuée le lundi 11 septembre 2023

Stationnement et circulation place Jean-Jaurès et rue Lucie-Aubrac / Décision du 11 septembre 2023

Mise en ligne effectuée le mercredi 6 septembre 2023

Stationnement et circulation au 27 chemin du Grand Perron du 13 au 26 septembre 2023 / Décision du 6 sept. 2023

Stationnement et circulation avenue de Haute-Roche le 16 septembre / Décision du 6 septembre 2023

Mise en ligne effectuée le 5 septembre 2023

Circulation au 37 rue Paul-Vaillant-Couturier / Décision du 5 septembre 2023

Mise en ligne effectuée le mercredi 26 juillet 2023

Arrêté temporaire de circulation à l’angle des rues Emile-Zola et avenue Pasteur / Décision du 26 juillet 2023

Arrêté temporaire de circulation (chantier mobile) / Décision du 26 juillet 2023

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue Henri-Barbusse et rond-point de la Mouche / Décision du 26 juillet 2023

 

Création d’une aire de ramassage scolaire / Décision du 13 juillet 2023

Interdiction permanente de stationnement du 9au 11 rue Auguste-Charles Siméant / Décision du 13 juillet 2023

 

Mise en ligne effectuée le mercredi 5 juillet 2023

Arrêté temporaire de stationnement du 49 au 67 rue Jules-Guesde (Francophonides) / Décision du 5 juillet 2023

Stationnement et circulation le jour de la course de caisses à savon / Décision du 5 juillet 2023

Mise en ligne effectuée le mardi 4 juillet 2023

Arrête temporaire de circulation « déambulation batucada du 7 juillet » / Décision du 4 juillet 2023

Mise en ligne effectuée le 29 juin 2023

Stationnement au 32 rue du 8-Mai 1945 / Décision du 29 juin 2023

Stationnement au 20 rue Voltaire / Décision du 29 juin 2023

Mise en ligne effectuée le 26 juin 2023

Stationnement et circulation avenue Pasteur / Décision du 26 juin 2023

Mise en ligne effectuée le 23 juin 2023

 Stationnement et circulation rue Henri-Barbusse / Décision du 23 juin 2023

Stationnement et circulation rue Roger-Salengro / Décision du 23 juin 2023

Mise en ligne effectuée le 22 juin 2023

Arrêté temporaire de circulation place Jean-Jaurès, rues Salengro, Emile Zola, Lucie-Aubrac et Ampère / Décision du 22 juin 2023
Circulation au 60 rue Jules-Guesde / décision du 22 juin 2023

Mise en ligne effectuée le 16 juin 2023

Circulation et stationnement rue Jules-Guesde / Décision du 16 juin 2023

Mise en ligne effectuée le 15 juin 2023

Stationnement et circulation en centre-ville / Décision du 15 juin 2023 (cette décision abroge celle du 31 mai 2023)

Mise en ligne effectuée le mercredi 14 juin 2023

Circulation au 85 rue de la République du 19 au 23 juin 2023 / Décision du 14 juin 2023

Mise en ligne effectuée le 13 juin

Stationnement et circulation rue du la République / Décision du 13 juin 2023

Stationnement au droit du 31 avenue de Haute-Roche / Décision du 12 juin 20223

Mise en ligne effectuée le jeudi 8 juin 2023

Circulation rue des Martyrs et rue du 8-Mai 1945 / Décision du 8 juin 2023

Mise en ligne effectuée le mercredi 7 juin 2023

Stationnement et circulation rue des martyrs et rue du 8-Mai 1945 / Décision du 6 juin 2023

Circulation rue du 8-Mai 1945 / Décision du 6 juin 2023

Stationnement et circulation rue du 8-Mai 1945 / Décision du 6 juin 2023

Stationnement et circulation rue Roger-Salengro : Décision du 5 juin 2023

 

Mise en ligne effectuée le jeudi 1er juin 2023

Stationnement temporaire sur le parking de la gare / Décision du 1er juin 2023

Stationnement temporaire au 135 rue Ampère / Décision du 1er juin 2023

Stationnement temporaire rue du Centenaire devant le local du Secours populaire / Décision du 1er juin 2023

Circulation avenue de Haute-Roche / Décision du 1er juin 20223

 

Mise en ligne effectuée le 31 mai 2023

Stationnement et circulation autour de la place Jean-Jaurès en juin 2023

 

Mise en ligne effectuée le 30 mai 2023

Stationnement et circulation au 33 chemin des Mûriers / Décision du 30 mai 2023

Stationnement au 20 rue Voltaire / Décision du 30 mai 2023

Mise en ligne effectuée le 18 avril 2023

Stationnement et circulation place Jean-Jaurès le 28 avril / Décision du 17 avril 2023

Stationnement au 34 boulevard de l’Europe / Décision du 17 avril 2023

Stationnement et circulation Chemin du Brotillon / Décision du 17 avril 2023

 

Mise en ligne effectuée le 5 avril 2023

Circulation au 16, boulevard de l’Europe / Décision du 5 avril 2023

 

Mise en ligne effectuée le 31 mars 2023

Stationnement et circulation au 37, rue du docteur Roux / Décision du 31 mars 2023

Stationnement sur le parking des Anciens de l’électro-chimie les 13 et 14 mai 2023 / Décision du 31 mars 2023

Mise en ligne effectuée le 30 mars 2023

Stationnement et circulation du 142 au 144 rue des Martyrs de la Libération / Décision du 30 mars 2023

Mise en ligne effectuée le 22 mars

Réglementation stationnement et circulation rue Yon Lug / Décision du 22 mars 2023

Mise en ligne effectuée le 17 mars

Stationnement et circulation rue des Martyrs / Décision du 17 mars

Stationnement et circulation rue du docteur Roux (résidence Vilogia) / Décision du 17 mars 2023

Mise en ligne effectuée le 15 mars

Stationnement sur le boulevard de l’Europe / décision du 15 mars 2023

Stationnement et circulation sur l’itinéraire du carnaval / décision du 15 mars 2023

Stationnement et circulation places Markkleeberg et de la Paix / décision du 15 mars 2023

Stationnement du 12 au 20 avril Place de la Paix / décision du 15 mars 2023

Mise en ligne effectuée le 9 mars

Arrêté temporaire de stationnement au 6 rue du 11-Novembre 1918 (Monument aux morts) / Décision du 9 mars 2023

Stationnement et circulation au 57 rue Henri-Barbusse / Décision du 9 mars 2023

Mise en ligne effectuée le 8 mars 2023

Stationnement et circulation rue de la grande allée et allée Yon-Lug / Décision du 8 mars 2023

 

Mise en ligne effectuée le 6 mars 2023

Circulation temporaire au 14-16 boulevard de l’Europe / Décision du 6 mars 2023

Mise en ligne effectuée le 3 mars 2023

Stationnement et circulation place Jean-Jaurès et rue Lucie-Aubrac pour la Saint-Patrick / Décision du 3 mars 2023

Mise en ligne effectuée le mardi 21 février 2023

Circulation du 32 au 38 avenue Pasteur / Décision du 21 février 2023

Stationnement et circulation rue du 8-Mai 1945 / Décision du 21 février 2023

Mise en ligne effectuée le mardi 7 février 2023

Stationnement temporaire au 122 rue des Martyrs de la Libération / Décision du 7 février 2023

Mise en ligne effectuée le lundi 6 février 2023

Tarifs du séjour ski enfance jeunesse de février 2023 / Décision du 13 janvier 2023

Tarifs occupation du domaine public Vogue 2023 / Décision du 31 janvier 2023

Aménagement d’une aire d’athlétisme et construction d’un bâtiment / Décision du 2 février 2023

Organisation du séjour enfance jeunesse ski de février 2023 / Décision du 31 janvier 2023

Règlement des marchés forains communaux / Décision du 4 janvier 2023

 

Mise en ligne effectuée le 26 janvier 2023

Stationnement et circulation du 31 au 37 rue docteur Roux – décision du 26 janvier 2023

Stationnement et circulation rue Joliot-Curie le 24 juin 2023 (repas de quartier) – Décision du 26 janvier 2023

 

Mise en ligne effectuée le 23 janvier 2023

Stationnement et circulation place Jean-Jaurès vendredi 27 janvier – Décision du 23 janvier 2023

Mise en ligne effectuée le 19 janvier 2023

Stationnement et circulation rue Henri-Barbusse – Décision du 19 janvier 2023

Stationnement et circulation au 84 bd de l’Europe – Décision du 19 janvier 2023

Stationnement et circulation rue des Martyrs – Décision du 19 janvier 2023

Stationnement et circulation rue Joliot-Curie – Décision du 19 janvier 2023

 

Mise en ligne effectuée le16 janvier 2023

Stationnement et circulation au 84 boulevard de l’Europe – Décision du 16 janvier 2023

Mise en ligne effectuée le 5 janvier 2023

Stationnement devant la Maison du Peuple le 16 janvier 2023 – Décision du 5 janvier 2023

Mise en ligne effectuée le 3 janvier 2023

Arrêté temporaire de circulation rue Lucie-Aubrac et place Jean-Jaurès (démontage piste de roller) – Décision du 3 janvier 2023

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (parution au Journal officiel du 3 mai)

La sécheresse et la déshydratation des sols ont provoqué des mouvements de terrain à l’échelle de Pierre-Bénite.

Ce 3 mai 2023 a été publié dans le Journal officiel l’arrêté interministériel reconnaissant l’état de catastrophe naturelle pour notre commune.

Si votre logement est concerné directement, ce document est à transmettre à votre assurance.

Il est désormais disponible en cliquant sur ce lien.

Décisions et arrêtés du Maire - année 2022

Arrêté du Maire sur la circulation et le stationnement place Jean-Jaurès le 28 octobre 2022 – Décision du Maire du 20 octobre 2022

Arrêté temporaire de circulation entre le boulevard de l’Europe et la rue du 8-Mai 1945 – VILLE2022PM035 CIRCULATION MLTM EUROPE-8MAI 1945 – Décision du 21 octobre 2022

Arrêté temporaire de circulation sur le Boulevard de l’Europe (au niveau du n°112) – VILLE2022PM037 Circulation Coiro bd Europe – Décision du 21 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 21 octobre 2022

Arrêté temporaire de stationnement au 22 rue de la République – VILLE2022PM038 stationnement République M.LEVY – décision du 24 octobre 2022

Arrêté temporaire stationnement et circulaire rue Siméant – VILLE2022PM040 MIXTE COIRO SIMEANT – Décision du 24 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 24 octobre 2022

Arrêté temporaire de stationnement rue Normandie-Niemen – VILLE2022PM041 STATIONNEMENT 7 RUE NORMANDIE NIEMEN DEMENAGEMENT – décision du 25 octobre 2022

Arrêté temporaire de stationnement 24 rue Jules-Guesde – VILLE2022PM042 STATIONNEMENT 24 RUE JULES GUESDE DEMENAGEMENT – décision du 25 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 25 octobre 2022

Arrêté temporaire de circulation au 32 avenue Pasteur – Décision du 27 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 27 octobre 2022

Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue Marius Chardon – décision du 28 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 28 octobre 2022

Arrêté temporaire stationnement devant le Monument aux Morts – Décision du 31 octobre 2022

Arrêté sur la circulation au 72, rue de la République – Décision du 31 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 31 octobre 2022

Tarifs patins rollers du 26 novembre au 4 janvier 2023 – décision du 27 octobre 2022

Tarifs stands du Marché de Noël – Décision du 27 octobre 2022

Entretien et gardiennage du stade du Brotillon – Décision du 27 octobre 2022

Règlement du Marché de Noël 2022 – Décision du 27 octobre 2022

Règlement de la piste de rollers place Jean-Jaurès – décision du 27 octobre 2022

Mise en ligne effectuée le 2 novembre 2022

Stationnement et circulation chemin du petit Revoyet – Décision du 10 novembre 2022

Mise en ligne du 10 novembre 2022

Stationnement et circulation place Jean-Jaurès (piste roller) – Décision du 16 novembre 2022

Interdiction de regroupement dans certains secteurs de la commune – Décision du 16 novembre 2022

Stationnement aux abords de la station de traitement des eaux – Décision du 16 novembre 2022

Mise en ligne effectuée le 16 novembre 2022

Stationnement et circulation 4 chemin des Lônes – décision du 17 novembre 2022)

Mise en ligne effectuée le 17 novembre 2022

Stationnement temporaire au 21 rue Voltaire – Décision du 24 novembre 2022

Réglementation temporaire rue des Martyrs – Décision du 24 novembre 2022

Mise en ligne effectuée le 24 novembre 2022

 

Circulation autour de la place jean-Jaurès le 8 décembre 2022 – Décision du 2 décembre 2022

Circulation et stationnement le 11 décembre (marché de Noël) – Décision du 2 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 2 décembre 2022

Tarification des activités du service Jeunesse – Décision du 23 novembre 2022

Réglementation de la circulation des mineurs sur la commune – Décision du 21 novembre 2022

Changement provisoire des horaires des marchés 25 décembre et 1er janvier – Décision du 23 novembre 2022

Ouverture du magasin Action – Décision du 25 novembre 2022

Arrêté d’évacuation de l’immeuble au 75 bis rue Voltaire – Arrêté du Maire du 2 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 5 décembre 2022

Réglementation provisoire du stationnement et de la circulation au 23 rue Henri-Brosse – Décision du 8 décembre 2022

Réglementation provisoire du stationnement et de la circulation au 140 rue Jules-Guesde – Décision du 8 décembre 2022

Règlementation temporaire circulation et stationnement 24, rue de la République – Décision du 8 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 8 décembre 2022

Modification temporaire des marchés des 25 décembre et 1er janvier – Décision du 23 novembre 2022

Mise en ligne effectuée le 13 décembre 2022

Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la République – Décision du 13 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 14 décembre 2022

Stationnement et circulation rue Joliot-Curie – Décision du 15 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 15 décembre 2022

Stationnement et circulation avenue Pasteur les 5 et 6 janvier 2023 – Décision du 22 décembre 2022

Stationnement et circulation du 32 au 40 rue Henri-Barbusse – Décision du 19 décembre 2022

Stationnement et circulation au 14 rue Marius-Chardon – Décision du 20 décembre 2022

Stationnement au niveau du 74-76 rue Ampère – Décision du 21 décembre 2022

Mise en ligne effectuée le 26 décembre 2022

 

Mise à disposition d’un local association Sauvegarde 2022-2024 – Décision de décembre 2022

Mise à disposition d’un local association de modélisme 2022-2024 – Décision de décembre 2022

Mise à disposition d’un local lycée saint-Thomas d’Aquin – Décision de décembre 2022

Mise à disposition d’un local au Comité d’animation – Décision de décembre 2022

Marché d’impression des supports de communication en 2023  – Décision de décembre 2022

Nouveaux tarifs de location de la Boutique éphémère – Décision de décembre 2022

Exonération des droits de place Marché de producteurs en décembre 2022 – Décision de décembre 2022

Crédits dépenses imprévues – décision de décembre 2022

Location d’un véhicule frigorifique portage des repas à domicile – décision de décembre 2022

Maîtrise d’oeuvre de l’agrandissement du restaurant école du centre – Décision de décembre 2022

Contrat de maintenance de l’ascenseur de la Maison du peuple – Décision de décembre 2022

Contrat d’assistance technique maintenance GTC – Décision de décembre 2022

Contrat de vérification des installations matériel incendie – Décision de décembre 2022

Mise en ligne effectuée le jeudi 29 décembre 2022

Enquêtes publiques

Délibérations du CCAS - année 2022

Election du vice-président du CCAS (centre communal d’action sociale de Pierre-Bénite) : délibération du 7 juillet 2022

Subvention à l’association A coeur ouvert (épicerie sociale et solidaire) : délibération du 7 juillet 2022

Mise en ligne effectuée le 16 août 2022

Elaboration du Contrat local de santé – délibération du 21 novembre 2022

Mutualisation du financement du poste de coordinateur du Contrat local de santé – délibération du 21 novembre 2022

Internalisation du portage des repas à domicile – délibération du 21 novembre 2022

Mise en ligne effectuée le 5 décembre 2022