Actes administratifs Retrouvez les actes administratifs de la Ville
Arrêtés du Maire et Décisions - année 2024
Mise en ligne effectuée le 3 décembre 2024 :
Délégations de fonctions et de signature à Patrice Langin, 4e adjoint
(Abroge et remplace l’arrêté SG24_60 du 29 février 2024)
Délégations de fonctions et de signature à Louis Proton, 8e adjoint
(Abroge et remplace l’arrêté SG24_08 du 8 janvier 2024)
Mise en ligne effectuée le mardi 26 novembre 2024
SG24_086 : Délégations de signature données au Directeur général des services, à la Directrice générale adjointe des services et à certains responsables de services
(Abroge et remplace l’arrêté SG24_51 du 1er février 2024)
Mise en ligne effectuée le vendredi 22 novembre 2024
Arrêté préfectoral du 5 novembre 2024 relatif au site industriel d’Arkema
Mise en ligne effectuée le 21 novembre 2024
Création d’une adresse au 11, chemin du barrage pour la parcelle 69152 AO 36
Mise en ligne effectuée le 19 novembre 2024
- ARR_PAUCV_ERP_24_065 : Travaux d’aménagement et de mise en accessibilité d’une chocolaterie pâtisserie : PRALUS – AT0691492400029 – 107 Grande Rue – 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
- ARR_PAUCV_ERP_24_066 : Division d’une cellule commerciale existante et aménagement d’un salon de barbier et coiffure, avec dérogation – AT0691492400014 – 48 rue de la République – 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
Mise en ligne effectuée le 15 novembre 2024
Rendu compte des marchés publics n°4 du 20/08/2024 au 31/10/2024
Mise en ligne effectuée le mardi 12 novembre 2024
Tarifs de l’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2025
Tarifs de l’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2025 (version signée par Monsieur le Maire)
Mise en ligne effectuée le 8 novembre 2024
- PAUCV_ERP_24_064 : arrêté d’autorisation de travaux AT 0691522400013 -travaux de réhabilitation intérieur et création d’un espace inter associatif – Centre Hospitalier Lyon Sud – 165 chemin du Grand Revoyet 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_061 : arrêté d’autorisation de travaux – AT 0691492400028 – Travaux de mise en place de panneaux photovoltaïques – Médiathèque municipale La Mémo, 8 rue de la République 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_062 : arrêté d’autorisation de poursuite d’exploitation suite à la visite périodique de sécurité incendie – Théâtre de la Renaissance 7 rue Orsel 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
Mise en ligne effectuée le mardi 29 octobre 2024
(Cet arrêté annuel et remplace l’arrêté n° ERP 24_059 mis en ligne le 24 octobre 2024)
Mise en ligne effectuée le 24 octobre 2024
Instauration d’une amende administrative dépôts sauvages de déchets
Mise en ligne effectuée le mercredi 9 octobre 2024
- ARR_PAUCV_ERP_24_053 : arrêté d’autorisation de travaux / Réfection ponctuelle du revêtement int. mural de l’office de remise en température – Foyer Ambroise Croizat – 6 rue du 11 novembre 1918 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
- ARR_PAUCV_ERP_24_057 : arrêté d’autorisation de travaux / Aménagement et Création de nouveaux volumes dans l’existant – Restaurant le District – 4 chemin du Barrage 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
- ARR_PAUCV_ERP_824_058 : arrêté d’autorisation de travaux – travaux de mise en accessibilité et sécurité incendie d’une laverie – 50 Bd Emile-Zola 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
Mise en ligne effectuée le vendredi 4 octobre 2024
- PAUCV_ERP_24_054 : arrêté de reclassement d’un ERP suite à une visite de réception de travaux – Hôtel IBIS 2 place Kellermann 69600 Oullins-Pierre Bénite.
- PAUCV_ERP_24_055 : arrêté d’autorisation de poursuite d’exploitation suite à une visite périodique de sécurité incendie – Ecole notre Dame du Bon Conseil Bâtiment P, 23 rue de la Camille 69600 Oullins-Pierre Bénite.
- PAUCV_ERP_24_056 : arrêté d’autorisation de poursuite d’exploitation suite à une visite périodique de sécurité incendie – Ecole notre Dame du Bon Conseil Bâtiment ACGM, 23 rue de la Camille 69600 Oullins-Pierre Bénite.
Mise en ligne effectuée le 1er octobre 2024
Avenant de la convention d’objectifs avec l’association des Échanges francophones
Mise en ligne effectuée le lundi 30 septembre 2024
D24_058 : Tarifs pôle Culture à compter de la saison 2024-2025
Mise en ligne effectuée le vendredi 20 septembre 2024
- PAUCV_ERP_24_050 : arrêté d’autorisation de travaux – travaux d’aménagement et de mise en accessibilité d’un magasin de cigarettes électroniques, VITTON CLOP 120 Grande rue 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_051 : arrêté de refus d’autorisation de travaux -Travaux d’aménagement et de mise en accessibilité du lycée des Chassagnes, Association Scolaire La Favorite – Lycée Les Chassagnes, 13 chemin des Chassagnes 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
Mise en ligne effectuée le jeudi 19 septembre 2024 :
Mise en ligne effectuée le 17 septembre 2024
Mise en ligne effectuée le 12 septembre 2024
Règlement intérieur des braderies “Les Printanières » et « les Automnales » (Annule et remplace l’arrêté n°PDAU_DEVECO_23_001 du 20 février 2023)
Mise en ligne effectuée le 9 septembre 2024
- PAUCV_ERP_24_047 : arrêté d’autorisation de travaux – travaux de remplacement du Système de Sécurité Incendie (SSI) : Ets Grand Frais, 19 chemin des Muriers 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_048 : arrêté d’autorisation de travaux – Réaménagement des locaux de l’établissement : Bât.3A des HCL sud 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_049 : arrêté d’autorisation de travaux – Remplacement de l’ensemble de l’éclairage du Gymnase du complexe Samuel Paillat – 52-54 rue Jules Guesde 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
Mise en ligne effectuée le 29 août 2024
D24_056 : Rendu compte des marchés publics n° 3 du 22/05/2024 au 19/08/2024
Mise en ligne effectuée le 28 août 2024
Règlementation de la circulation pendant la braderie d’automne (début octobre 2024)
- PAUCV_ERP_24_044 : arrêté d’autorisation de travaux – travaux d’aménagement intérieur des locaux de la Métrople – 17 rue Tupin 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_045 : arrêté d’autorisation de travaux – Travaux d’aménagement d’un local commercial – 69 Boulevard Emile Zola 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
Mise en ligne effectuée le 26août 2024
Tarifs activités jeunesse du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
Mise en ligne effectuée le 21 août 2024
Mise en ligne effectuée le 20 août 2024
- PAUCV_ERP_24_037 : arrêté d’autorisation de travaux – Caisse d’épargne agence d’Oullins- 6 place Anatole FRANCE 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_038 : arrêté d’autorisation de travaux – Boulangerie Feuillette – 16 rue Jules Guesde 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_039 : arrêté d’autorisation de travaux – Restaurant COOK CORNER – 25 chemin des Muriers 69310 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_043 : arrêté de refus d’autorisation de travaux – Cabinets médicaux SCI DIANE INVEST- 51 chemin de Chasse 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
Annexes de cet arrêté préfectoral
Mise en ligne effectuée le 8 août 2024
Mise en ligne effectuée le 7 août 2024
- PAUCV_ERP_24_035 : arrêté d’autorisation de poursuite d’exploitation suite à une visite périodique de sécurité incendie – Salle des fêtes municipale 44 Grande rue 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_040 : arrêté d’autorisation de travaux – ITINOVA – Résidence Cardinal Maurin – 45 rue Fleury 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_041 : arrêté d’autorisation de travaux – Restaurant Chez l’Ancien/Chez l’Aziat 3 Grande rue 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
- PAUCV_ERP_24_042 : arrêté d’autorisation de poursuite d’exploitation suite à une visite périodique de sécurité incendie – Collège La Clavelière 58 rue Jacquard 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
Mise en ligne effectuée le 1er août 2024
Mise en ligne effectuée le vendredi 26 juillet 2024
Mise en ligne effectuée le 25 juillet 2024
Abrogation du règlement de collecte des déchets de 2021
Courrier de la Métropole de Lyon relatif à la collecte des déchets (courrier du 15 juillet 2024)
Règlement de la collecte des déchets à l’échelle de la Métropole de Lyon
Autorisation de poursuite de travaux d’un ERP (la piscine municipale)
Autorisation de poursuite de travaux d’un ERP (gymnase du parc)
ARR_PAUCV_ERP_24_036 – Demande d’autorisation de travaux (le Relais Oullins)
Adressage d’adresses PAUCV/NUM_24_015 qui remplace l’arrêté PAUCV/NUM_19_011
Mise en ligne effectuée le 5 juillet 2024
Mise en ligne effectuée le 3 juillet 2024
Mise en ligne effectuée le vendredi 28 juin 2024
Mise en ligne effectuée le jeudi 27 juin 2024
Tarifs communaux des braderies printanières et automnales à compter du 1er juillet 2024
Tarif repas républicain du 14 juillet 2024
Mise en ligne effectuée le mardi 25 juin 2024
Règlement de circulation pendant les travaux au 84 boulevard de l’Europe / Décision du 24 juin 2024
Mise en ligne effectuée le mercredi 19 juin 2024
Rendu compte des marchés publics n°2 / Décision du 18 juin 2024
Mise en ligne effectuée le 14 juin 2024
PAUCV_ERP_24_026 – Salle Yann Cucherat, 44 Grande rue 69600 Oullins-Pierre-Bénite.
Travaux de remplacement des luminaires de la salle de gymnastique Yann Cucherat.
Mise en ligne effectuée le 11 juin 2024
Demande de travaux au groupe scolaire Jean de la Fontaine / Décision du 11 juin 2024
Autorisation de poursuite d’activité de l’hôtel Ibis Lyon-Sud / Décision du 11 juin 2024
Mise en ligne effectuée le 3 juin 2024
Certification d’adresses / Décision du 31 mai 2024
Délégation de fonction d’Officier d’état civil à Monsieur Georges Tranchard
Mise en ligne effectuée le 27 mai 2024
n°DDPP-DREAL-2024-82 édictant des prescriptions complémentaires à DAIKIN pour son exploitation / Arrêté préfectoral du 14 mai
n°DDPP-DREAL-2024-83 édictant des prescriptions complémentaires à ARKEMA pour son exploitation / Arrêté préfectoral du 14 mai
Mise en ligne effectuée le 13 mai 2024
Mise en ligne effectuée le 2 mai 2024
Modification de la gratuité du stationnement payant sur les parkings / Décision du 2 mai 2024
Mise en ligne effectuée le vendredi 26 avril 2024
Stationnement rue du président Herriot pendant la fête de l’Iris / Décision du 26 avril 2024
Mise en ligne effectuée le jeudi 25 avril
Arrêté concernant les travaux d’un équipement public chemin d’Yvours / document du 16 avril 2024
Arrêté concernant des travaux au Théâtre de la Renaissance / document du 11 avril 2024
Arrêté concernant les travaux dans l’établissement Chamas Tacos
Arrêté concernant les travaux au collège Saint Thomas d’Aquin
Certification des adresses au niveau de l’impasse des célestins
Contrat de ville métropolitain 2024-2030
Demande d’autorisation de travaux MJC centre de la Renaissance
Demande d’autorisation de travaux Orsac Saint-Vincent
Demande d’autorisation de travaux restaurant Chez l’Ancien
Demande d’autorisation de travaux au collège La Clavelière
Demande d’autorisation de travaux au salon de coiffure Dessauge
Mise en ligne effectuée le mercredi 24 avril 2024
Autorisation de buvette pour le Pierre-Bénite Athlétisme / Décision du 18 avril 2024
Stationnement le 8 mai 2024 rue du 11-Novembre 1918 / Décision du 22 avril 2024
Autorisation d’occupation du domaine public le samedi 25 mai 2024 / Décision du 24 avril 2024
Mise en ligne effectuée le 12 avril 2024
Mise en ligne effectuée le mercredi 10 avril 2024
Délégation de signature donnée à Mme Clotilde Pouzergue / Décision du 9 avril 2024
Mise en ligne effectuée le 8 avril 2024
Autorisation d’organisation d’une loterie le vendredi 12 avril / Décision du 8 avril
Autorisation d’une vente au déballage / Décision du 8 avril 2024
Mise en ligne effectuée le mercredi 3 avril 2024
Buvette temporaire du club d’athlétisme le 5 avril de 19h à 22h / Décision du 3 avril 2024
Stationnement et circulation rue Ampère du 11 au 12 avril 2024 / Décision du 3 avril 2024
Mise en ligne effectuée le mardi 2 avril 2024
Tarifs dans les médiathèques municipales à partir d’avril 2024
Mise en ligne effectuée le vendredi 29 mars 2024
Buvette des Amis de Pierre-Bénite sur Rhône au parc La Fontaine / Décision du 28 mars 2024
Délibérations du conseil d’administration du CCAS / Délibérations du 12 février 2024
Mise en ligne effectuée le 27 mars 2024
Mise en ligne effectuée le 21 mars 2024
Réglementation du stationnement et de la circulation chemin d’Yvours / Décision du 21 mars 2024
Mise en ligne effectuée le mardi 19 mars 2024
Mise en ligne effectuée le 14 mars 2024
Mise en ligne effectuée le 12 mars 2024
(Cet arrêté Prolonge et Remplace l’arrêté N° : ODP24_M-84)
Mise en ligne effectuée le 8 mars 2024
Certification d’adresses / Décision du 13 février 2024
Identification des propriétés au 85 rue du Petit Revoyet / Décision du 29 février 2024
Certification des points d’adresses au 87, rue du Petit Revoyet / Décision du 29 février 2024
Mise en ligne effectuée le 4 mars 2024
Autorisation de vente au déballage / Décision du 4 mars 2024
Autorisation de début de boissons temporaire / décision du 4 mars 2024
Mise en ligne effectuée le vendredi 23 février 2024
Arrêté permanent circulation et stationnement place Anatole-France / Décision du 12 janvier 2024
Tarifs de séjour de ski enfance – jeunesse / Décision du 22 février 2024
Mise en ligne effectuée le 22 février 2024
Mise en ligne effectuée le 15 février 2024
Demande d’autorisation de travaux au gymnase du parc Chabrières / Décision du 5 février 2024
Mise en ligne effectuée le 8 février 2024
Mise en ligne effectuée le 6 février 2024
Mise en ligne effectuée le 2 février 2024
Délégation de signatures / Décision du Maire du 1er février 2024
Mise en ligne effectuée le mardi 30 janvier 2024
Décision du Maire n°1 – régie de la Médiathèque la Mémo
Décision du Maire n°2 – régie de stationnement de la Médiathèque la Mémo
Décision du Maire n°3 – régie événementiel
Décision du Maire n°4 – régie jeunesse
Décision du Maire n°5 – régie des jumelages
Décision du Maire n°6 – régie des braderies
Décision du Maire n°7 – régie du cimetière
Décision du Maire n°8 – régie du stationnement LPA
Décision du Maire n°9 – régie location des salles municipales
Décision du Maire n°10 – régie des marchés forains
Décision du Maire n°11 – régie de la piscine
Décision du Maire n°12 – régie extrascolaire
Décision du Maire n°13 – régie communication
Décision du Maire n°14 – régie périscolaire
Décision du Maire n°15 – régie des structures petite enfance (EAJE)
Décision du Maire n°16 – régie de recettes funéraires
Décision du Maire n°17 – régie vie associative
Décision du Maire n°18 – régie médiathèque Elsa-Triolet
Décision du Maire n°19 – régie arts couture
Décision du Maire n°20 – régie spectacles
Décision du Maire n°21 – régie du cinéma MDP
Décision du Maire n°22 – régie Affaires générales
Décision du Maire n°23 – régie enfance loisirs
Décision du Maire n°24 – régie Droits de place
Décision du Maire n°25 – régie enfance
Mise en ligne effectuée le 11 janvier 2024
Circulation alternée et chaussée rétrécie avenue Jean-Jaurès à Oullins du 22 janvier au 9 février 2024 / Décision du 11 janvier 2024
Arrêtés de délégations des élus d'Oullins-Pierre-Bénite
Voici les arrêtés de délégations des élus membres du conseil municipal de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite, mis en place le samedi 6 janvier 2024.
Marlène Bontemps, 1ère adjointe (urbanisme, habitat et Politique de la ville) – modifié le 9 février 2024
David Guilleman, 2e adjoint (développement durable, espaces publics et cadre de vie) – modifié le 9 février 2024
Patricia Dauvergne, 3e adjointe (affaires scolaires)
Patrice Langin, 4e adjoint (stationnement, police administrative et gestion des bâtiments publics de la commune déléguée de Pierre-Bénite)
Marysa Dominguez, 5e adjointe (affaires sociales, personnes âgées et logement)
Clément Delorme, 6e adjoint (ressources humaines et budget)
Sandrine Comte, 7e adjointe (développement économique et artisanat)
Louis Proton, 8e adjoint (sécurité et tranquillité publiques)
Christine Chaland, 9e adjointe (affaires générales et juridiques) modifié le 24 avril 2024
Christian Ambard,10e adjoint (commerce et marchés forains)
Marine Boissier, 11e adjointe (famille et jeunesse)
Thierry Duchamp, 12e adjoint (relations avec les associations et les clubs sportifs et au passeport jeunesse) – modifié le 24 avril 2024
Sandrine Guillemin, 13e adjoint (grands projets et patrimoine communal)
Philippe Souchon, 14e adjointe (équipements sportifs, santé et handicap)
Alhame Tabboubi, 15e adjointe (insertion et emploi) – modifié le 9 février 2024
Jean-Louis Claude,16e adjoint (mobilités, voirie et gestion du domaine public) – modifié le 9 février 2024
Solange Martellacci, 17e adjointe (culture et échanges internationaux)
Levana Mbouni, 18e adjoint (numérique et pouvoir d’achat)
Cédric Barbiero, conseiller délégué aux structures petite enfance
Tassadit Bellabas, conseillère déléguée à la politique de la ville pour les quartiers prioritaires – modifié le 9 février 2024
Anaëlle Caillet, conseillère déléguée à la jeunesse et au devoir de mémoire
Eliane Chapon, conseillère déléguée à l’animation des aînés
Oihiba Dridi, conseillère déléguée à la vie associative
Frédéric Hyvernat, conseiller délégué à l’accessibilité et à la sécurité des bâtiments)
Pierre Laforets, conseiller délégué aux espaces verts
Dominique Large, conseillère déléguée aux écoles
Marion Leclère, conseillère déléguée aux structures petite enfance
Philippe Locatelli, président de la commission d’appels d’offres
Jean-Luc Pays, conseiller délégué aux risques technologiques et aux relations avec les acteurs de la Vallée de la chimie
Marie-Laure Piquet-Gauthier, conseillère déléguée à la santé et au handicap
Paul Sachot, conseiller délégué à la transition et à la rénovation énergétiques
Max Sébastien, conseiller délégué aux marchés forains
Bertrand Segretain, conseil délégué au conseil municipal des enfants et de la jeunesse
Georges Tranchard, conseiller délégué aux structures pour personnes âgées, au conseil des aînés et aux cultes
Délégations des élus de la commune déléguée de Pierre-Bénite
Marysa Dominguez, 1ère adjointe à la ville inclusive
Patrice Langin, 2e adjoint à la mise en oeuvre du décret tertiaire
Sandrine Comte, 3e adjointe à l’attractivité territoriale
Thierry Duchamp, 4e adjoint aux animations de la place Jean-Jaurès et à la vie de village dans les quartiers de Pierre-Bénite
Marine Boissier, 5e adjointe à la parentalité des familles du quartier de Haute-Roche
Levana Mbouni, 6e adjoint au numérique
Alhame Tabboubi, 7e adjointe à la santé et à la jeunesse du quartier de Haute-Roche
Actes administratifs de Pierre-Bénite établis en 2023
Pour accéder aux actes administratifs établis en 2023 par la Ville de Pierre-Bénite, veuillez cliquer sur ce lien.
Ces liens sont classés par ordre chronologique.
Décisions et arrêtés du Maire - Année 2023
Mise en ligne effectuée le lundi 11 décembre 2023
Arrêté temporaire de stationnement devant la Maison du Peuple le 15 janvier 2024 (collecte de sang) / Décision du vendredi 8 décembre 2023
Mise en ligne effectuée le jeudi 30 novembre 2023
Arrêté temporaire de stationnement et de circulation du 7 au 8 décembre 2023 / Décision du 30 novembre 2023
Mise en ligne effectuée le mercredi 8 novembre 2023
Arrêté temporaire de stationnement sur le parking du foyer Croizat le 11 novembre pendant la commémoration / Décision du 8 novembre 2023
Arrêté temporaire de stationnement autour de la place Jean-Jaurès le 17 novembre (Beaujolais Nouveau) / Décision du 8 novembre 2023
Mise en ligne effectuée le mardi 24 octobre 2023
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation le 27 octobre place Jean-Jaurès (Halloween) / Décision du 24 octobre 2023
Mise en ligne effectuée le vendredi 20 octobre 2023
Arrêté permanent de stationnement sur le parking de l’église (foodtruck) / Décision du 19 octobre 2023
Arrêté temporaire de stationnement et de circulation 210 – 214 rue des martyrs de la Libération / Décision du 20 octobre 2023
Arrêté permanent stationnement et circulation Chemin du petit Revoyet / Décision du 19 octobre 2023
Création d’une place de stationnement pour personne à mobilité réduite au 8 rue du 19-Mars 1962 / Décision du 19 octobre 2023
Création d’une place de stationnement pour personne à mobilité réduite au 47 bis rue Voltaire / Décision du 19 octobre 2023
Création d’une place de stationnement pour personne à mobilité réduite au 44 allée D’Aversa / Décision du 19 octobre 2023
Mise en ligne effectuée le mercredi 11 octobre 2023
Stationnement et circulation place Jean-Jaurès et rue Lucie-Aubrac / Décision du 11 octobre 2023
Mise en ligne effectuée le 10 octobre 2023
Circulation durant le cross du collège (20 octobre 2023) / Décision du 10 octobre 2023
Mise en ligne effectuée le vendredi 6 octobre 2023
Stationnement et circulation 210 – 214 rue des Martyrs de la Libération / Décision du 6 octobre 2023
Mise en ligne effectuée le lundi 25 septembre 2023
Stationnement devant la Maison du Peuple le jeudi 5 octobre 2023 (salon des aidants) / Décision du 25 septembre 2023
Mise en ligne effectuée le mercredi 20 septembre 2023
Stationnement devant la Maison du peuple le 16 octobre 2023 (collecte de sang) / Décision du 20 septembre 2023
Mise en ligne effectuée le mardi 19 septembre 2023
Stationnement chemin du petit Revoyet / Décision du 19 septembre 2023)
Mise en ligne effectuée le jeudi 14 septembre 2023
Stationnement et circulation entre le n°15 et le n°37 de la rue du Docteur Roux / Décision du 14 septembre 2023
Mise en ligne effectuée le lundi 11 septembre 2023
Stationnement et circulation place Jean-Jaurès et rue Lucie-Aubrac / Décision du 11 septembre 2023
Mise en ligne effectuée le mercredi 6 septembre 2023
Stationnement et circulation au 27 chemin du Grand Perron du 13 au 26 septembre 2023 / Décision du 6 sept. 2023
Stationnement et circulation avenue de Haute-Roche le 16 septembre / Décision du 6 septembre 2023
Mise en ligne effectuée le 5 septembre 2023
Circulation au 37 rue Paul-Vaillant-Couturier / Décision du 5 septembre 2023
Mise en ligne effectuée le mercredi 26 juillet 2023
Arrêté temporaire de circulation à l’angle des rues Emile-Zola et avenue Pasteur / Décision du 26 juillet 2023
Arrêté temporaire de circulation (chantier mobile) / Décision du 26 juillet 2023
Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue Henri-Barbusse et rond-point de la Mouche / Décision du 26 juillet 2023
Création d’une aire de ramassage scolaire / Décision du 13 juillet 2023
Interdiction permanente de stationnement du 9au 11 rue Auguste-Charles Siméant / Décision du 13 juillet 2023
Mise en ligne effectuée le mercredi 5 juillet 2023
Arrêté temporaire de stationnement du 49 au 67 rue Jules-Guesde (Francophonides) / Décision du 5 juillet 2023
Stationnement et circulation le jour de la course de caisses à savon / Décision du 5 juillet 2023
Mise en ligne effectuée le mardi 4 juillet 2023
Arrête temporaire de circulation « déambulation batucada du 7 juillet » / Décision du 4 juillet 2023
Mise en ligne effectuée le 29 juin 2023
Stationnement au 32 rue du 8-Mai 1945 / Décision du 29 juin 2023
Stationnement au 20 rue Voltaire / Décision du 29 juin 2023
Mise en ligne effectuée le 26 juin 2023
Stationnement et circulation avenue Pasteur / Décision du 26 juin 2023
Mise en ligne effectuée le 23 juin 2023
Stationnement et circulation rue Henri-Barbusse / Décision du 23 juin 2023
Stationnement et circulation rue Roger-Salengro / Décision du 23 juin 2023
Mise en ligne effectuée le 22 juin 2023
Arrêté temporaire de circulation place Jean-Jaurès, rues Salengro, Emile Zola, Lucie-Aubrac et Ampère / Décision du 22 juin 2023
Circulation au 60 rue Jules-Guesde / décision du 22 juin 2023
Mise en ligne effectuée le 16 juin 2023
Circulation et stationnement rue Jules-Guesde / Décision du 16 juin 2023
Mise en ligne effectuée le 15 juin 2023
Stationnement et circulation en centre-ville / Décision du 15 juin 2023 (cette décision abroge celle du 31 mai 2023)
Mise en ligne effectuée le mercredi 14 juin 2023
Circulation au 85 rue de la République du 19 au 23 juin 2023 / Décision du 14 juin 2023
Mise en ligne effectuée le 13 juin
Stationnement et circulation rue du la République / Décision du 13 juin 2023
Stationnement au droit du 31 avenue de Haute-Roche / Décision du 12 juin 20223
Mise en ligne effectuée le jeudi 8 juin 2023
Circulation rue des Martyrs et rue du 8-Mai 1945 / Décision du 8 juin 2023
Mise en ligne effectuée le mercredi 7 juin 2023
Stationnement et circulation rue des martyrs et rue du 8-Mai 1945 / Décision du 6 juin 2023
Circulation rue du 8-Mai 1945 / Décision du 6 juin 2023
Stationnement et circulation rue du 8-Mai 1945 / Décision du 6 juin 2023
Stationnement et circulation rue Roger-Salengro : Décision du 5 juin 2023
Mise en ligne effectuée le jeudi 1er juin 2023
Stationnement temporaire sur le parking de la gare / Décision du 1er juin 2023
Stationnement temporaire au 135 rue Ampère / Décision du 1er juin 2023
Stationnement temporaire rue du Centenaire devant le local du Secours populaire / Décision du 1er juin 2023
Circulation avenue de Haute-Roche / Décision du 1er juin 20223
Mise en ligne effectuée le 31 mai 2023
Stationnement et circulation autour de la place Jean-Jaurès en juin 2023
Mise en ligne effectuée le 30 mai 2023
Stationnement et circulation au 33 chemin des Mûriers / Décision du 30 mai 2023
Stationnement au 20 rue Voltaire / Décision du 30 mai 2023
Mise en ligne effectuée le 18 avril 2023
Stationnement et circulation place Jean-Jaurès le 28 avril / Décision du 17 avril 2023
Stationnement au 34 boulevard de l’Europe / Décision du 17 avril 2023
Stationnement et circulation Chemin du Brotillon / Décision du 17 avril 2023
Mise en ligne effectuée le 5 avril 2023
Circulation au 16, boulevard de l’Europe / Décision du 5 avril 2023
Mise en ligne effectuée le 31 mars 2023
Stationnement et circulation au 37, rue du docteur Roux / Décision du 31 mars 2023
Stationnement sur le parking des Anciens de l’électro-chimie les 13 et 14 mai 2023 / Décision du 31 mars 2023
Mise en ligne effectuée le 30 mars 2023
Stationnement et circulation du 142 au 144 rue des Martyrs de la Libération / Décision du 30 mars 2023
Mise en ligne effectuée le 22 mars
Réglementation stationnement et circulation rue Yon Lug / Décision du 22 mars 2023
Mise en ligne effectuée le 17 mars
Stationnement et circulation rue des Martyrs / Décision du 17 mars
Stationnement et circulation rue du docteur Roux (résidence Vilogia) / Décision du 17 mars 2023
Mise en ligne effectuée le 15 mars
Stationnement sur le boulevard de l’Europe / décision du 15 mars 2023
Stationnement et circulation sur l’itinéraire du carnaval / décision du 15 mars 2023
Stationnement et circulation places Markkleeberg et de la Paix / décision du 15 mars 2023
Stationnement du 12 au 20 avril Place de la Paix / décision du 15 mars 2023
Mise en ligne effectuée le 9 mars
Arrêté temporaire de stationnement au 6 rue du 11-Novembre 1918 (Monument aux morts) / Décision du 9 mars 2023
Stationnement et circulation au 57 rue Henri-Barbusse / Décision du 9 mars 2023
Mise en ligne effectuée le 8 mars 2023
Stationnement et circulation rue de la grande allée et allée Yon-Lug / Décision du 8 mars 2023
Mise en ligne effectuée le 6 mars 2023
Circulation temporaire au 14-16 boulevard de l’Europe / Décision du 6 mars 2023
Mise en ligne effectuée le 3 mars 2023
Stationnement et circulation place Jean-Jaurès et rue Lucie-Aubrac pour la Saint-Patrick / Décision du 3 mars 2023
Mise en ligne effectuée le mardi 21 février 2023
Circulation du 32 au 38 avenue Pasteur / Décision du 21 février 2023
Stationnement et circulation rue du 8-Mai 1945 / Décision du 21 février 2023
Mise en ligne effectuée le mardi 7 février 2023
Stationnement temporaire au 122 rue des Martyrs de la Libération / Décision du 7 février 2023
Mise en ligne effectuée le lundi 6 février 2023
Tarifs du séjour ski enfance jeunesse de février 2023 / Décision du 13 janvier 2023
Tarifs occupation du domaine public Vogue 2023 / Décision du 31 janvier 2023
Aménagement d’une aire d’athlétisme et construction d’un bâtiment / Décision du 2 février 2023
Organisation du séjour enfance jeunesse ski de février 2023 / Décision du 31 janvier 2023
Règlement des marchés forains communaux / Décision du 4 janvier 2023
Mise en ligne effectuée le 26 janvier 2023
Stationnement et circulation du 31 au 37 rue docteur Roux – décision du 26 janvier 2023
Stationnement et circulation rue Joliot-Curie le 24 juin 2023 (repas de quartier) – Décision du 26 janvier 2023
Mise en ligne effectuée le 23 janvier 2023
Stationnement et circulation place Jean-Jaurès vendredi 27 janvier – Décision du 23 janvier 2023
Mise en ligne effectuée le 19 janvier 2023
Stationnement et circulation rue Henri-Barbusse – Décision du 19 janvier 2023
Stationnement et circulation au 84 bd de l’Europe – Décision du 19 janvier 2023
Stationnement et circulation rue des Martyrs – Décision du 19 janvier 2023
Stationnement et circulation rue Joliot-Curie – Décision du 19 janvier 2023
Mise en ligne effectuée le16 janvier 2023
Stationnement et circulation au 84 boulevard de l’Europe – Décision du 16 janvier 2023
Mise en ligne effectuée le 5 janvier 2023
Stationnement devant la Maison du Peuple le 16 janvier 2023 – Décision du 5 janvier 2023
Mise en ligne effectuée le 3 janvier 2023
Arrêté temporaire de circulation rue Lucie-Aubrac et place Jean-Jaurès (démontage piste de roller) – Décision du 3 janvier 2023
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (parution au Journal officiel du 3 mai)
La sécheresse et la déshydratation des sols ont provoqué des mouvements de terrain à l’échelle de Pierre-Bénite.
Ce 3 mai 2023 a été publié dans le Journal officiel l’arrêté interministériel reconnaissant l’état de catastrophe naturelle pour notre commune.
Si votre logement est concerné directement, ce document est à transmettre à votre assurance.
Il est désormais disponible en cliquant sur ce lien.
Décisions et arrêtés du Maire - année 2022
- UTILISATION DES CRÉDITS INSCRITS EN DÉPENSES IMPRÉVUES – SECTION INVESTISSEMENT – DÉCISION DU MAIRE VILLE 2022DC061- 26/07/2022
- TARIFS PÔLE CULTURE 2022-2023 – DÉCISION DU MAIRE VILLE 2022DC58 – 26/07/2022
- CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS SCOLAIRES AVEC LA VILLE DE BRIGNAIS – DÉCISION DU MAIRE VILLE 2022DC057
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS ET GOÛTERS DESTINÉS AUX ENFANTS DE L’EAJE PRÉ-EN-BULLE – DÉCISION DU MAIRE VILLE 2022DC057
- Etudes de faisabilité du centre aquatique – Décision du Maire VILLE_2022DC066
- Système automatisé d’alerte – Décision du Maire VILLE_2022DC063
- Don de livres de la Médiathèque au pôle Familles – Décision du Maire VILLE_2022AR152
- Mise à jour effectuée le 16 août 2022
Arrêté temporaire de circulation entre le boulevard de l’Europe et la rue du 8-Mai 1945 – VILLE2022PM035 CIRCULATION MLTM EUROPE-8MAI 1945 – Décision du 21 octobre 2022
Arrêté temporaire de circulation sur le Boulevard de l’Europe (au niveau du n°112) – VILLE2022PM037 Circulation Coiro bd Europe – Décision du 21 octobre 2022
Mise en ligne effectuée le 21 octobre 2022
Arrêté temporaire de stationnement au 22 rue de la République – VILLE2022PM038 stationnement République M.LEVY – décision du 24 octobre 2022
Arrêté temporaire stationnement et circulaire rue Siméant – VILLE2022PM040 MIXTE COIRO SIMEANT – Décision du 24 octobre 2022
Mise en ligne effectuée le 24 octobre 2022
Arrêté temporaire de stationnement rue Normandie-Niemen – VILLE2022PM041 STATIONNEMENT 7 RUE NORMANDIE NIEMEN DEMENAGEMENT – décision du 25 octobre 2022
Arrêté temporaire de stationnement 24 rue Jules-Guesde – VILLE2022PM042 STATIONNEMENT 24 RUE JULES GUESDE DEMENAGEMENT – décision du 25 octobre 2022
Mise en ligne effectuée le 25 octobre 2022
Arrêté temporaire de circulation au 32 avenue Pasteur – Décision du 27 octobre 2022
Mise en ligne effectuée le 27 octobre 2022
Arrêté temporaire de circulation et stationnement rue Marius Chardon – décision du 28 octobre 2022
Mise en ligne effectuée le 28 octobre 2022
Arrêté temporaire stationnement devant le Monument aux Morts – Décision du 31 octobre 2022
Arrêté sur la circulation au 72, rue de la République – Décision du 31 octobre 2022
Mise en ligne effectuée le 31 octobre 2022
Tarifs patins rollers du 26 novembre au 4 janvier 2023 – décision du 27 octobre 2022
Tarifs stands du Marché de Noël – Décision du 27 octobre 2022
Entretien et gardiennage du stade du Brotillon – Décision du 27 octobre 2022
Règlement du Marché de Noël 2022 – Décision du 27 octobre 2022
Règlement de la piste de rollers place Jean-Jaurès – décision du 27 octobre 2022
Mise en ligne effectuée le 2 novembre 2022
Stationnement et circulation chemin du petit Revoyet – Décision du 10 novembre 2022
Mise en ligne du 10 novembre 2022
Stationnement et circulation place Jean-Jaurès (piste roller) – Décision du 16 novembre 2022
Interdiction de regroupement dans certains secteurs de la commune – Décision du 16 novembre 2022
Stationnement aux abords de la station de traitement des eaux – Décision du 16 novembre 2022
Mise en ligne effectuée le 16 novembre 2022
Stationnement et circulation 4 chemin des Lônes – décision du 17 novembre 2022)
Mise en ligne effectuée le 17 novembre 2022
Stationnement temporaire au 21 rue Voltaire – Décision du 24 novembre 2022
Réglementation temporaire rue des Martyrs – Décision du 24 novembre 2022
Mise en ligne effectuée le 24 novembre 2022
Circulation autour de la place jean-Jaurès le 8 décembre 2022 – Décision du 2 décembre 2022
Circulation et stationnement le 11 décembre (marché de Noël) – Décision du 2 décembre 2022
Mise en ligne effectuée le 2 décembre 2022
Tarification des activités du service Jeunesse – Décision du 23 novembre 2022
Réglementation de la circulation des mineurs sur la commune – Décision du 21 novembre 2022
Changement provisoire des horaires des marchés 25 décembre et 1er janvier – Décision du 23 novembre 2022
Ouverture du magasin Action – Décision du 25 novembre 2022
Arrêté d’évacuation de l’immeuble au 75 bis rue Voltaire – Arrêté du Maire du 2 décembre 2022
Mise en ligne effectuée le 5 décembre 2022
Réglementation provisoire du stationnement et de la circulation au 23 rue Henri-Brosse – Décision du 8 décembre 2022
Réglementation provisoire du stationnement et de la circulation au 140 rue Jules-Guesde – Décision du 8 décembre 2022
Règlementation temporaire circulation et stationnement 24, rue de la République – Décision du 8 décembre 2022
Mise en ligne effectuée le 8 décembre 2022
Modification temporaire des marchés des 25 décembre et 1er janvier – Décision du 23 novembre 2022
Mise en ligne effectuée le 13 décembre 2022
Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la République – Décision du 13 décembre 2022
Mise en ligne effectuée le 14 décembre 2022
Stationnement et circulation rue Joliot-Curie – Décision du 15 décembre 2022
Mise en ligne effectuée le 15 décembre 2022
Stationnement et circulation avenue Pasteur les 5 et 6 janvier 2023 – Décision du 22 décembre 2022
Stationnement et circulation du 32 au 40 rue Henri-Barbusse – Décision du 19 décembre 2022
Stationnement et circulation au 14 rue Marius-Chardon – Décision du 20 décembre 2022
Stationnement au niveau du 74-76 rue Ampère – Décision du 21 décembre 2022
Mise en ligne effectuée le 26 décembre 2022
Mise à disposition d’un local association Sauvegarde 2022-2024 – Décision de décembre 2022
Mise à disposition d’un local association de modélisme 2022-2024 – Décision de décembre 2022
Mise à disposition d’un local lycée saint-Thomas d’Aquin – Décision de décembre 2022
Mise à disposition d’un local au Comité d’animation – Décision de décembre 2022
Marché d’impression des supports de communication en 2023 – Décision de décembre 2022
Nouveaux tarifs de location de la Boutique éphémère – Décision de décembre 2022
Exonération des droits de place Marché de producteurs en décembre 2022 – Décision de décembre 2022
Crédits dépenses imprévues – décision de décembre 2022
Location d’un véhicule frigorifique portage des repas à domicile – décision de décembre 2022
Maîtrise d’oeuvre de l’agrandissement du restaurant école du centre – Décision de décembre 2022
Contrat de maintenance de l’ascenseur de la Maison du peuple – Décision de décembre 2022
Contrat d’assistance technique maintenance GTC – Décision de décembre 2022
Contrat de vérification des installations matériel incendie – Décision de décembre 2022
Mise en ligne effectuée le jeudi 29 décembre 2022
Conventions
Convention de participation aux frais scolaires avec la Ville de Saint-Genis-Laval (année 2021-2022)
Convention de participation aux frais scolaires avec la Ville d’Oullins (année 2021 – 2022)
Convention sur les formations avec le CNFPT (de 2022 à 2024)
Mise en ligne effectuée le 16 août 2022
Convention avec la Mission Locale – décision de décembre 2022
Convention de partenariat avec Cités Lab – Décision de 2022
Enquêtes publiques
- ENQUÊTE PUBLIQUE – ÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ – MÉTROPOLE DE LYON – ARRETE N° 2022-07-12-R-0584
- Mise en ligne effectuée le 1er août 2022
Délibérations du CCAS - année 2022
Election du vice-président du CCAS (centre communal d’action sociale de Pierre-Bénite) : délibération du 7 juillet 2022
Subvention à l’association A coeur ouvert (épicerie sociale et solidaire) : délibération du 7 juillet 2022
Mise en ligne effectuée le 16 août 2022
Elaboration du Contrat local de santé – délibération du 21 novembre 2022
Mutualisation du financement du poste de coordinateur du Contrat local de santé – délibération du 21 novembre 2022
Internalisation du portage des repas à domicile – délibération du 21 novembre 2022
Mise en ligne effectuée le 5 décembre 2022